Zurich Le Tribunal cantonal de Zurich en Suisse a confirmé l'amende infligée à un père de confession musulmane qui avait empêché ses trois fils de prendre part aux chants de Noël organisés par l'école.
Le Tribunal cantonal de Zurich estime que le père musulman a violé l'obligation parentale de veiller à l'instruction des enfants en les empêchant de participer à des chants de Noël. Il le condamne à une peine pécuniaire.
L'amende est toutefois réduite de 500 à 300 francs, peut-on lire dans la décision rendue récemment par la cour. Le motif du prévenu n'était ni financier ni égoïste, mais basé sur ses convictions religieuses. La faute est jugée "très légère" et il n'y a pas eu d'autre violation des obligations scolaires.
En novembre 2016, le papa a demandé à l'école si ses fils pouvaient être dispensés des chants de Noël et des deux heures de répétition. Tous se déroulaient dans une église: les répétitions durant les heures de cours et le spectacle proprement dit durant le temps libre.
L'établissement a décidé d'exempter les élèves en question du spectacle, mais pas des répétitions. En outre, ils n'étaient pas obligés de fredonner les chansons avec un contenu chrétien ( ??)
Trop, c'est trop
Mais le père n'a malgré tout pas laissé ses enfants se rendre aux répétitions. Il a expliqué durant la procédure qu'il ne voulait pas fondamentalement tenir à l'écart ses fils d'autres religions, mais qu'entonner des chansons chrétiennes dans une Eglise allait trop loin.
Le tribunal n'a pas identifié de violation manifeste de la liberté de conscience et de croyance à l'encontre de l'école. En outre, il souligne que les dispenses de cours ne peuvent être accordées qu'avec modération, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF).
Avec sa proposition de dispenses différenciées, l'école a traité en détail la demande du père et a fait preuve de proportionnalité. Il n'y a pas eu d'abus du pouvoir d'appréciation. Le jugement a donc été appliqué sans ménagement. Rappelons qu'interpréter un chant de Noël est un "acte confessionnel" qui va totalement à l'encontre des convictions islamiques.
Du fait que les chants de Noël font très clairement référence à la Nativité telle qu'expliquée dans le Nouveau Testament et que l'événement s'est déroulé pendant Noël dans une Eglise, il ne fait pas de doute que chanter à l'Eglise est une activité typiquement chrétienne. On comprend clairement que l'école suisse est seulement pour les chrétiens. Rappelons que les musulmans prient séparément à la mosquée, hommes et femmes ne sont pas mélangés.